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Marques déposées par RNO Répertoire National des Ostéopathes
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"OSTEOPATHE CLINICIEN"
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

"OSTEOPATHE CLINICIEN"
RNO Répertoire National des Ostéopathes, Association loi de 1901
Alain Andrieux

Numéro de dépôt :
3663818
Date de dépôt :
12/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
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Présentation de la marque "OSTEOPATHE CLINICIEN"

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2009 par RNO Répertoire National des Ostéopathes et Alain Andrieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "OSTEOPATHE CLINICIEN" »

Les déposants sont RNO Répertoire National des Ostéopathes, Association loi de 1901 domicilié(e) 35b2 Joliot Curie - 78100 - Lyon - France et Alain Andrieux domicilié(e) 33 du Vieil Abreuvoir - 78100 - Saint Germain en Laye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Andrieux domicilié(e) 33 du Vieil Abreuvoir - 78100 - Saint Germain en Laye - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RNO Répertoire National des Ostéopathes, Association loi de 1901 - 35b2 Joliot Curie - 78100 - Lyon - France

Alain Andrieux - 33 du Vieil Abreuvoir - 78100 - Saint Germain en Laye - France


Alain Andrieux - 33 du Vieil Abreuvoir - 78100 - Saint Germain en Laye - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542765 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Formation ; Publication de livres.